Comment se calcule le contenu de votre contrat habitation
Le contenu déclaré ressemble à un chiffre unique. Derrière ce chiffre, les conditions générales distinguent en réalité plusieurs familles d'objets, et chacune obéit à une règle d'indemnisation différente et variable selon les assureurs. Comprendre cette architecture, c'est comprendre pourquoi deux foyers qui déclarent le même montant peuvent être indemnisés très différemment.
Trois catégories, trois traitements
Les objets précieux relèvent en général d'un calcul au premier euro : leur valeur entre intégralement dans le contenu, sans franchise d'entrée. Les objets de valeur, eux, ne sont comptabilisés qu'au-delà d'un plafond, dont le montant varie d'un assureur à l'autre. Le reste du contenu, mobilier, équipements, vêtements, matériel, forme la troisième famille et suit le régime général du contrat. Le contenu total résulte de l'addition de ces trois blocs, et c'est ce total qui sert de référence à l'indemnisation.
Chaque assureur trace la frontière où il l'entend
Un point mérite d'être signalé avant d'aller plus loin : chaque assureur retient sa propre définition de l'objet de valeur et de l'objet précieux, et la frontière entre les deux ne se trace pas partout au même endroit. Ce qui précède décrit des mécanismes fréquents, pas une règle universelle. Une montre, un bijou, une pièce d'argenterie peuvent relever d'une catégorie chez un assureur et d'une autre chez son voisin, avec des conséquences directes sur le plafond applicable. C'est la raison pour laquelle la lecture du glossaire de son propre contrat prime sur toute généralité.
Les éléments de preuve, qui diffèrent selon l'objet
La déclaration ne suffit pas. En cas de sinistre, ce qui compte est ce que vous pouvez établir, et les pièces attendues ne sont pas les mêmes selon les catégories. Une facture d'achat pour un équipement, une expertise datée pour une œuvre d’art, une montre ou un bijou, un certificat d'authenticité pour certaines pièces, des photographies et des numéros de série pour les objets identifiés individuellement. Ce sujet concerne tout le monde, y compris les foyers dont le contenu ne comporte aucun objet exceptionnel, parce que la reconstitution après un incendie ou un dégât des eaux repose entièrement sur ces éléments.
Le lien avec le nombre de pièces
Le nombre de pièces déclaré (déjà évoqué dans cet article) détermine dans beaucoup de contrats une base de contenu forfaitaire par pièce. Cette base et les catégories décrites plus haut se combinent. Un écart sur le nombre de pièces déplace donc mécaniquement le contenu total, et cet effet se cumule avec les plafonds propres aux objets de valeur. Les deux vérifications se font ensemble.
Ce qu'il faut vérifier
Ouvrir le glossaire des conditions générales et relever les deux définitions, objet de valeur et objet précieux, telles que votre contrat les formule. Repérer le plafond au-delà duquel un objet de valeur entre dans le calcul, et le plafond par objet non identifié individuellement. Vérifier si vos objets déclarés séparément le sont effectivement, et avec quelles pièces justificatives. Comparer enfin le contenu total inscrit au contrat avec ce que vous estimez posséder, en retenant la valeur de remplacement ou l’évaluation actuelle plutôt que le prix d'achat souvent inférieur.
